Marque enregistrée - Marque en vigueur

SBAM
M. LUDOVIC MOUVEAU

Numéro de dépôt :
4191802
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2025
SBAM de LUDOVIC MOUVEAU

Présentation de la marque SBAM

Déposée par voie électronique le 24 juin 2015 par monsieur LUDOVIC MOUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SBAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur LUDOVIC MOUVEAU domicilié(e) 53 COURS PEY BERLAND - 33460 - MARGAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LUDOVIC MOUVEAU domicilié(e) 53 COURS PEY BERLAND - 33460 - MARGAUX - France.

La marque SBAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBAM arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.

LUDOVIC MOUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : FULLGAZ , FULLGAZ


M. LUDOVIC MOUVEAU - 53 COURS PEY BERLAND - 33460 - MARGAUX - France


M. LUDOVIC MOUVEAU - 53 COURS PEY BERLAND - 33460 - MARGAUX - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; figurines (jouets) ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas.